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Urbanisme

Notre carte communale ne comporte pratiquement plus aucune zone constructible.

Nous vous conseillons fortement de vous renseigner en mairie dès le début de votre projet.

Zonage

Servitudes

Ensemble des documents relatifs à la Carte Communale

Retrouvez ici des informations sur les autorisations d’urbanisme les plus courantes :

– Permis de construire

– Déclaration préalable

Vous avez la possibilité de déposer votre demande d’autorisation d’urbanisme directement au secrétariat de mairie ou bien par voie dématérialisée. Pour cela vous devez créer votre compte, et suivre pas à pas les étapes (renseignements demandés, et insertion des plans et autres pièces à fournir).

Par ailleurs, si vous voulez construire, réhabiliter un bâtiment, réaliser un aménagement extérieur… Le Département de la Loire met à votre disposition des architectes-conseil pour vous accompagner dans vos projets. Ce service est gratuit, sur rendez-vous : https://www.loire.fr/jcms/lw_1313810/l-assistance-architecturale-pour-les-particuliers

Service Public

Pour tout ce qui concerne les cartes d’identité / passeports, immatriculation, élections, et tout autre information administrative, le site “Service Public” est là pour répondre à vos questions. Il s’agit du site officiel de l’Administration Française. Il est donc fiable et le plus exhaustif possible. Le secrétariat de mairie reste bien entendu à votre entière disposition pour vous aider et vous conseiller.

Accueil particuliers  > Famille - Scolarité  > Collège et lycée

Dossier

Collège et lycée

Vérifié le 27 February 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Inscription au collège et au lycée

• Inscription au collège
• Inscription au lycée
• Changement de collège ou de lycée en cours d'année
• Internat

Horaires et programmes

• Collège
• Lycée
• Voie professionnelle

Vie quotidienne

• Règlement intérieur
• Restauration scolaire
• Surveillance et sécurité des élèves
• Sorties et voyages scolaires
• Santé

Parcours scolaire et orientation

• Collège
• Lycée général ou technologique
• Lycée professionnel
• 3ème "prépa-métiers" (ancienne Prépa-pro ou Dima)
• Parcoursup

Fonctionnement de l'établissement

• Conseil de classe
• Conseil d'administration
• Discipline
• Commission éducative

Participation des élèves à la vie scolaire

• Délégués de classe
• Conseil de la vie collégienne (CVC)
• Conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)
• Conseil académique (CAVL) et Conseil national (CNVL) de la vie lycéenne

Participation des parents à la vie scolaire

• Information des parents
• Représentants des parents d'élèves

Coût de la scolarité

• Au collège
• Au lycée

Services en ligne et formulaires

• Modèle de convention relative à l'organisation de séquence d'observation en milieu professionnel ("stage de 3e")

  Modèle de document

• Modèle de convention relative à l'organisation de visite d'information en milieu professionnel

  Modèle de document

• Connaître le calendrier des vacances scolaires de votre département

  Simulateur

Questions ? Réponses !

• Qu'est-ce que l'accompagnement personnalisé de l'élève au collège ou au lycée ?

• Quelles sont les orientations possibles après la classe de troisième ?

• Que peut faire un jeune de moins de 16 ans en décrochage scolaire ?

• Peut-on entrer en apprentissage après la classe de 3ème ?

• Quelles sont les punitions ou sanctions applicables au collège ou au lycée ?

• Qu'est-ce qu'une classe Segpa ?

• Quels sont les droits d'un lycéen majeur ?

• Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ?

• Comment bénéficier des transports en commun scolaires ?

• Comment se déroule la scolarité d'une jeune femme enceinte ?

• Stage ou observation d'un jeune de moins de 16 ans : quelles sont les règles ?

• Collège et lycée : qu'est-ce qu'un projet d'établissement ?

• Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : comment y recourir ?

• Que faire si un élève n'a pas de lycée d'affectation après la troisième ?

• Peut-on changer de voie ou de spécialité au lycée ?

• Un élève qui déménage doit-il changer de collège ou de lycée ?

• Quels sont les droits et obligations du collégien ?

• Quels sont les droits et obligations du lycéen ?

• Peut-on utiliser son téléphone portable au collège ou au lycée ?

• Primaire et secondaire : comment s'effectue le passage du privé au public ?

Et aussi

• Diplômes

  Famille - Scolarité

• Inscription dans l'enseignement supérieur

  Famille - Scolarité

Pour en savoir plus

• Présentation des classes en lycée général

  Ministère chargé de l'éducation

• Entrée au lycée : les différentes voies de formation et diplômes

  Ministère chargé de l'éducation

• Les rythmes scolaires

  Ministère chargé de l'éducation

• La mallette des parents

  Ministère chargé de l'éducation

• Éducation prioritaire

  Ministère chargé de l'éducation

• Lycée de la Défense

  Ministère chargé de la défense

© Direction de l'information légale et administrative

Le site ANTS (Agence Nationale des Titres de Sécurisés) est complémentaire du site Service Public puisqu’il s’agit du portail qui vous permet concrètement de déposer vos demandes de titres (carte d’identité, passeport, immatriculation, permis de conduire, etc.)

https://ants.gouv.fr/

Charlieu-Belmont Communauté  : Services à la population

Charlieu-Belmont Communauté propose des services à la population :
– Services Culturels avec la médiathèque, l’école de musique, le cinéma
– Maison des Services (retraite, emploi, aide, etc.)
– Enfance-Jeunesse avec la ludothèque, l’accueil des enfants, etc.
– Espace Cyber pour vous aider en informatique
– Piscine de plein air

Pour plus de renseignements : https://www.charlieubelmont.com/services-a-la-population/maison-des-services/

Transports scolaires

Il existe un transport scolaire uniquement pour les collèges et lycées de Charlieu. Pour vous inscrire :

https://www.auvergnerhonealpes.fr/432-loire.htm

Horaires

Il n’existe pas de transport scolaire pour les primaires.

Pour les élèves scolarisés sur Roanne vous devez emprunter la ligne régulière L23 : Charlieu/Vougy/Roanne :

https://www.auvergnerhonealpes.fr/435-loire.htm

Ecole

Il n’existe plus d’école sur notre commune.

Vous pouvez scolariser votre enfant dans l’école de votre choix.

Médecins agréés

Dans le cadre d’un renouvellement de permis de conduire notamment vous pouvez avoir besoin de fournir un avis médical émis par un médecin agréé par la Préfecture.

Vous pouvez consulter la liste des médecins en cliquant sur ce lien :

http://www.loire.gouv.fr/liste-medecins-generalistes-et-specialistes-agrees-a3417.html